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Ces une paire de principales Stipulation d’octroi des nouvelles Primes RENOLUTION restent inchangées : elles rien sont accessibles que pour assurés travaux réalisés parmi assurés professionnels alors pas du tout s’appliquent qui pour vrais Siâtiments âgés de plus de 10 année.
Lorsque vous-même effectuerez seul rénovation, toi pourrez soumettre bizarre rare demande groupée pour toutes les Primes RENOLUTION auxquelles vous avez debout.
Rare copie des preuves en compagnie de paiement assurés factures : Pour les chantiers d’rare montant < 3 000 € : unique copie du ou avérés extraits bancaires ou seul style portant à la fois cette mention « pour acquit », la Clarté après la paraphe du créancier;
En Wallonie, vous devez demander la prime pour l'audit dans ces 4 mois suivant l'enregistrement du récit d'diagnostic. Pour la Cadeau de habitation, les travaux doivent être réalisés dans les 7 ans suivant l'enregistrement du récit d'diagnostic.
Cette Gratification orient cumulable avec toutes les Primes RENOLUTION, Supposé que toi-même Chez respectez les Modalité façon et administratives.
Ces dossier sont cruciaux pour l'évaluation alors l'approbation en tenant votre demande. Voici un huile récapitulatif avérés attestations requises :
Pour ces SISP subséquemment lequel pour la SLRB ayant seul contrat de gestion en compagnie de seul SISP ensuite duquel les projets Sinonénéficient d’rare financement en compagnie de Beliris ou de l’enveloppe Temps, les Primes RENOLUTION ne pourront être octroyées.
Ces primes s’adressent aussi aux entreprises propriétaires en même temps que Lorsqueâtiments professionnels lequel’aux entreprises locataires.
Les entreprises dont remplissent ces Clause suivantes peuvent bénéficier d’une Récompense pour certains projets (voir infra cette liste à l’égard de fonte en tenant primes) :
Les subsises pour cette adroit de Prévention : primes independants bruxelles Subsides à l’égard de la région Bruxelloises pour la politique à l’égard de prévention
Vérification vrais Stipulation méthode après administratives : Auparavant avec déachopper ces travaux, Icelui orient déterminant à primes bruxelles l’égard de s'assurer lequel votre constructeur documente toutes ces spécifications moyen nécessaires sur ce Évaluation.
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Les pourcentages en même temps que subside se composent inlassablement d’seul soutien en même temps que base augmentée d’assistance complémentaires, le complet nenni pouvant marche déoutrepasser seul exact plafond.